Conditions d'utilisation

 

Droit d‘auteur

Copyright GONIS. Tous droits réservés. Tous les contenus (textes, images, graphiques, fichiers son, vidéo et animation ainsi que leur disposition, etc.) sont protégés par les droits d’auteur et autres lois protectrices. Cette protection juridique s’étend également aux bases de données et installations similaires. Les contenus ne sont utilisables librement que pour une consultation sur Internet conforme aux dispositions. Les contenus de ce site web ne peuvent être reproduits, distribués, modifiés, ni rendus accessibles à des tiers sous quelque forme que ce soit en dehors des limites de la loi sur les droits d’auteur, sans le consentement écrit de GONIS. Certaines zones du site web de GONIS contiennent en outre des images soumises au Copyright de tiers. Sauf mention contraire, toutes les marques présentes sur le site web de GONIS sont protégées par le droit des marques.

Garantie

Toutes les indications de cette offre Internet ont été soigneusement vérifiées. Nous nous efforçons de toujours élargir et mettre à jour cette offre d’informations. Cependant une garantie du caractère complet, de l’exactitude et de la dernière actualité ne peut être assumée. GONIS fournit ces informations sans assurance ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. GONIS exclut toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site web, à moins qu‘ils ne reposent sur une intention ou une négligence grave de la part de GONIS.